• Allan

CALCULER L'EMPRISE AU SOL



 

POINT RÉGLEMENTAIRE

 

On entend souvent parler d’emprise au sol lorsqu’on commence les recherches pour la mise en place de son projet de construction. Depuis peu, elle est définie par l’article R.420-1 du Code de l’urbanisme comme « la projection verticale du volume de la construction, tous débords et surplombs inclus ». Comment l'emprise au sol de son futur projet de construction se calcul ?


Découvrez dans cette article:


Définition quelque peu complexe pour quelqu’un qui n’est pas du métier, pour faire simple l’emprise au sol permet d’appréhender la surface totale qui sera occupée par votre construction ou des aménagements annexes. Vous pouvez apprécier l’emprise au sol d’une construction via une image satellite par exemple.

A noter que depuis 2017, la surface plancher fait davantage référence que l’emprise au sol car elle fixe un seuil précis dons le recours à un architecte pour la mise en place de son permis de construire. La loi CAP de 2016 a supprimé la possibilité d’aller jusqu’à 170 m² d’emprise au sol sans recourir à un architecte.


 

Découvrez quand il est obligatoire avoir recours à un architecte dans notre article:


Recours à un architecte ?


 

À quoi sert l’emprise au sol ?


L’emprise au sol doit être renseignée lors de l’instruction de votre dossier pour définir si votre projet est soumis à une déclaration préalable de travaux ou à un permis de construire. Le permis de construire concernera une construction ayant une emprise au sol supérieure à 20 m² et la déclaration préalable de travaux concernera les projets inférieurs à 20 m² d’emprise au sol. L’emprise au sol permet également d’apprécier si votre projet de construction est soumis ou non au recours à un architecte. Ainsi, une construction possédant une emprise au sol égal ou supérieur à 150 m² nécessitera un architecte pour la constitution de votre permis de construire et le suivi de vos travaux. Cependant, certaines installations ne seront pas comptées dans le cadre du recours à un architecte, ainsi les installations qui ne développent pas de surface de plancher, et qui sont édifiées en contact d’un ouvrage autre qu’agricole déjà bâti.

Les règlements d’urbanismes peuvent par ailleurs définir une emprise au sol maximale à respecter: la surface constructible.

Quelle construction ou aménagement sont concernés par l’emprise au sol constituant un seuil ?


La surface de votre maison constitue de l’emprise au sol dans le calcul du seuil pour le permis de construire. Les débords de toiture et les marquises non soutenues par des poteaux ne seront pas inclus dans la surface d’emprise au sol. Comme indiqué plus haut, les installations qui ne créent pas de surface de plancher ne sont pas intégrées dans l’emprise au sol constituant un seuil pour la rédaction de vos documents d’urbanismes. Enfin, les allées et terrasses à même le sol sont également exclues. Une pergola non soutenue par des poteaux sera aussi exclue du seuil réglementaire.


De plus, la construction d’une autre habitation indépendante de votre construction ne sera pas intégrée dans le calcul de l’emprise au sol de la première construction. Elle sera soumise au même réglementation en matière de permis de construire.

Sera concerné par le calcul du seuil de l’emprise au sol :

  • Votre maison,

  • Un garage couvert par une toiture,

  • Un abri de jardin,

  • Un abri de voiture

  • Et une piscine.


Comment calculer l’emprise au sol ?


Le calcul de l’emprise au sol est très simple, il suffit de multiplier la largeur totale de votre construction avec la longueur totale. Vous n’avez pas besoin de prendre en compte les niveaux, c’est uniquement la base de la construction qui comptera.


Pour avoir la surface d’emprise au sol totale, vous devez additionner l’emprise au sol de vos différentes constructions.


 

Exemple :


Votre maison possède une largeur de 7 mètres et une longueur de 12 mètres. Vous allez donc réaliser le calcul suivant 7x10=70 m²


De plus, vous avez un garage couvert qui mesure 5 mètres de largueur pour 5 mètres de longueur. Vous allez réaliser le calcul suivant 5x5=25 m²


La surface totale d’emprise au sol de vos constructions seront donc de 95 m² (70 m²+25 m²).


Si vous souhaitez calculer la surface constructible votre terrain pour anticiper la superficie de votre construction, le calcul est assez simple. Nous allons partir du principe que le règlement d’urbanisme qui s’applique à votre terrain limite l’emprise au sol à 40% de la surface du terrain.


Votre terrain possède une superficie de 500 m². Vous devrez réaliser le calcul suivant : (500/100) x 40 = 200 m². Vous pouvez donc construire une maison avec une emprise au sol limitée à 200 m².

En quelques mots :


  • Le calcul de l’emprise au sol est obligatoire pour la mise en place préliminaire de votre projet afin de savoir si vous devez instruire une demande de permis de construire ou une déclaration préalable de travaux.

  • Le calcul de l’emprise au sol vous permets également de déterminer si le recours à un architecte est obligatoire ou non pour la mise en place de votre projet de construction. Cependant, c’est la surface de plancher qui sera déterminante pour le service d’urbanisme de votre ville.


Si vous souhaitez avoir plus de précision sur la réglementation ou être accompagné dans la conception de votre projet. Vous pouvez faire appelle à nos services. Nous nous ferons un plaisir de vous aider dans la concrétisation de vos projets futurs.



 


À bientôt !

L'équipe Okaï DESIGN.